Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS DE LA MOSELLE BERNARD ALTMEIER
Monsieur Bernard ALTMEIER

Numéro de dépôt :
1640086
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2001
CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS DE LA MOSELLE BERNARD ALTMEIER de Bernard ALTMEIER

Présentation de la marque CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS DE LA MOSELLE BERNARD ALTMEIER

Déposée le 18 janvier 1991 par monsieur Bernard ALTMEIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS DE LA MOSELLE BERNARD ALTMEIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard ALTMEIER domicilié(e) 63, avenue Saint-Rémy, 57600 FORBACH - France.

La marque CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS DE LA MOSELLE BERNARD ALTMEIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS DE LA MOSELLE BERNARD ALTMEIER est expirée depuis le 18 janvier 2001.

Bernard ALTMEIER a également déposé les autres marques suivantes : CFCA


Monsieur Bernard ALTMEIER - 63, avenue Saint-Rémy, 57600 FORBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Formation professionnelle, auto-école